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Conditions d’utilisation

1 Objet

Les présentes Conditions d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site cclem.fr, édité par Caroline Charles (auto-entrepreneur). En naviguant sur le site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions.

2 Accès au site

L’accès au site est gratuit (hors coûts de connexion internet). Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption volontaire ou non, notamment pour maintenance ou en cas de force majeure. CClem ne peut être tenue responsable de toute indisponibilité du site.

3 Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à :

  • utiliser le site conformément aux lois en vigueur,

  • ne pas perturber le fonctionnement du site,

  • ne pas tenter d’accéder aux données d’autres utilisateurs,

  • ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ou malveillantes.

Tout comportement abusif pourra entraîner une restriction ou suppression de l’accès au service.

4 Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, photos, créations, designs de sacs, logo, visuels…) sont la propriété exclusive de CClem ou sont utilisés avec autorisation.

Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation commerciale sans accord préalable écrit est strictement interdite.

5 Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. CClem ne peut être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.

6 Responsabilité

CClem ne pourra être tenue responsable :

  • d’un mauvais usage du site par l’utilisateur,

  • de dommages résultant d’une indisponibilité temporaire du site,

  • d’attaques informatiques externes ou virus.

L’utilisateur est responsable de son équipement informatique et de la sécurité de sa connexion.

7 Données personnelles

Les modalités de collecte, traitement et conservation des données personnelles sont décrites dans la Politique de confidentialité. En utilisant le site, l’utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance.

8 Modification des conditions d’utilisation

CClem se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d’Utilisation à tout moment. La version en vigueur est celle disponible sur le site au moment de la navigation.

9 Droit applicable

Les présentes Conditions d’Utilisation sont soumises au droit français. En cas de litige, une tentative de résolution amiable sera privilégiée avant toute action en justice.

Pour toute question concernant ces conditions : carolinealleno@yahoo.com

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